Mentions légales
Éditeur du site
Le site bourrelier-hautesavoie.com est la propriété exclusive de la société SARL Les Bourreliers au capital de 5 000,00 € et immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 983 281 502.
Siège social : Les Bourreliers, 280 Route de Villavit – 74450 74450 Le Grand-Bornand
SIRET : 98328150200010
Code APE : 1512Z
Code TVA : FR22983281502
Email : contact@bourrelier-hautesavoie.com
Tél. +33 (0)4 50 32 12 73
Directeur de la publication : Didier Perrillat
Hébergeur du site
Le présent site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Crédits
Conception et développement du site web : agence digitale Walt
Responsabilités
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. La société Les Bourreliers peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux informations, aux pages, aux produits ou aux services décrits sur ce site.
La société Les Bourreliers ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.
Le site bourrelier-hautesavoie.com n’est pas un site marchand, de ce fait aucun contenu de ce site ne doit être interprété comme un démarchage ou comme une quelconque offre commerciale.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, le contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle (notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, vidéos, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site).
Les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société Les Bourreliers ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Les Bourreliers ou de ses fournisseurs est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
La société Les Bourreliers n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de quadrix.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Les Bourreliers notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.
Ces liens ne sont fournis qu’à titre de commodité.
Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.